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| Taux d'imposition moyen spécial : calcul |
- Le taux d'imposition moyen spécial (TIMS) est un pourcentage utilisé pour
calculer la réduction d'impôt dont on peut bénéficier dans le cadre de l'épargne à long terme.
Le calcul du taux d'imposition s'opère comme suit:
- l'impôt des personnes physiques calculé sur les revenus imposables
globalement et diminués de l'impôt sur la tranche exempte d'impôt doit
être divisé par
- l'ensemble des revenus imposables globalement
- et le résultat de la division doit être multiplié par 100.
- Le TIMS s'élève à minimum 30% et maximum 40%. Il est arrondi au
premier chiffre après la virgule.
Dans le numérateur de la fraction, on ne tient compte que des revenus
imposables globalement: les revenus nécessitant une imposition distincte
(calculée selon un taux particulier) ne doivent pas être pris en considération.
Par exemple, les capitaux ou les valeurs de rachat
d'assurances vie individuelles ou les valeurs de rachat découlant de
l'épargne-pension, taxés à des taux spéciaux de 33%, 16,5% ou 10%.
Dans le dénominateur, on prend l'impôt calculé par personne, après déduction
de l'impôt sur sa tranche exempte d'impôt, mais avant déduction de la
diminution d'impôt pour personnes/enfants à charge ou revenus de
remplacement.
Chaque époux a son propre TIMS, il ne s'agit donc pas du taux d'imposition
moyen du couple.
Astuce
Le TIMS correct peut être calculé sans problème à l'aide d'un programme de
calcul de l'impôt.
Exemple
Une personne isolée sans personnes à charge a payé une prime d'assurance vie
individuelle de 745,00 € et a fait un versement pour son épargne-pension de
545,00 €, montants qui entrent tous deux en ligne de compte pour la
réduction d'impôt de l'épargne à long terme.
Son TIMS pour l'année d'imposition 2004 s'élève à 35 %,
10.500,00 € d'impôts / 30.000,00 € de revenu imposable x 100
La réduction d'impôt pour l'épargne à long terme s'élève donc à:
Pour la prime:
745,00 € x 35 % = 260,75 €.
Pour l'épargne-pension:
545,00 € x 35 % = 190,75 €.
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